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Nom commercial: MONTBASTIEN, SL
Nom de l'entreprise: MONTBASTIEN, SL
NIF: B55221303
Adresse de l'entreprise: C / NOU, 63 1º 6ª 17600 FIGUERES GIRONA
Téléphone: 972111120
E-mail: montbastien@gmail.com
Girona, Tomo 3004; Folio 167; Fiche GI-57579
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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Le RESPONSABLE reconnaît en faveur de ses titulaires les droits de
propriété intellectuelle et industrielle correspondants, sans que leur seule mention ou apparition sur le site web n’implique l’existence de droits ou de responsabilités à leur égard, ni le soutien,
le parrainage ou la recommandation de celui-ci.
Pour toute observation concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur l’un ou l’autre contenu du site, vous pouvez le faire par courrier électronique montbastien@gmail.com.
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3. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉS
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4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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